Droit International de l'Eau Douce

Au cours des dernières décennies, le droit international a connu des développements majeurs afin de tenir compte des multiples facettes que revêt la gestion et la protection des eaux douces. L’adoption d’instruments universels, régionaux et de bassins souligne l’importance d’étudier l’évolution de la réglementation internationale relative à l’eau et d’identifier les grands principes en ce domaine. Aussi, ce cours vise à offrir les bases nécessaires pour appréhender et examiner la régulation qui s’applique eaux douces transfrontières notamment aux fleuves, aux lacs et aux aquifères. Il présente les principes et les normes juridiques qui régissent l’utilisation, le partage, la gestion et la protection de ces ressources. Le MOOC est composé de 5 modules pouvant être visualisés dans un ordre quelconque, car abordant chacun un thème différent. Cependant, l’ordre des modules suit une certaine logique pédagogique et facilite la compréhension du MOOC pour des personnes ne connaissant pas le sujet. Chaque module s’accompagne d’un questionnaire d’évaluation/quiz. Le MOOC suivra un parcours unique donnant droit à un certificat pour les apprenants ayant obtenu une moyenne supérieure à 80% aux quiz.

A la fin du cours, l’apprenant sera à même entre autres :

1) de décrire les enjeux liés à la régulation des eaux douces transfrontières ;

2) d’expliquer l’évolution de la réglementation internationale relative aux eaux douces transfrontières ;

3) de rappeler et d’interpréter les principes et les règles qui régissent la régulation des ressources en eau ;

4) de comprendre le rôle des mécanismes de règlement des différends liés aux eaux douces transfrontières dans le développement du droit international de l’eau douce (ou de comprendre le rôle des cours et tribunaux internationaux dans la résolution des conflits sur l’eau douce)

Ce MOOC a été développé par la Plateforme pour le droit international de l’eau douce qui fait partie du Pôle Eau de Genève. Il a été accompagné par la Cell...